Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST. PAUL'S
DIFTEX SA

Numéro de dépôt :
96611282
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque ST. PAUL'S

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DIFTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ST. PAUL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFTEX domicilié(e) 77, route de Sens - BP 20, 10440 LA RIVIERE DE CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 041 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFTEX S.A. - France.

La marque ST. PAUL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST. PAUL'S est expirée depuis le 8 février 2006.

DIFTEX a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE SOUCHET , Promostock , LEPOUTRE DEPUIS 1860 , PHARE OUEST


DIFTEX SA - 77, route de Sens - BP 20, 10440 LA RIVIERE DE CORPS - France - SIREN 712041227


DIFTEX S.A. - France


Inscription le 4 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419306 - Publication au BOPI 2005-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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